Mentions légales et politique de confidentialité

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Objet du site

Le Site Internet a pour objet de présenter l’activité de Pascal DELMAS Formateur accrédité Premiers Secours en Santé Mentale – Pair-aidant – Consultant RPBO© chez Réseau RPBO© France / Europe, de communiquer ses coordonnées, et de communiquer un certain nombre d’informations sur son activité. Pascal DELMAS effectue les démarches nécessaires pour assurer la fiabilité des informations contenues dans ce site. Cependant, il ne peut encourir une quelconque responsabilité du fait d’erreurs, d’omissions ou des résultats qui pourraient être obtenus à la suite de l’usage des informations diffusées. De même, il n’est en aucun cas responsable de l’infection par des virus ou de tout autre problème informatique ayant des effets destructeurs.

L’établissement

L’activité de Pascal DELMAS a pour objet l’activité de Formateur accrédité Premiers Secours en Santé Mentale – Pair-aidant – Consultant RPBO© chez Réseau RPBO© France / Europe.

L’établissement est enregistré sous le numéro SIRET 848 116 208 00010

Pascal DELMAS est joignable au 06.76.30.31.23

Organisme de Formation

Déclaration enregistrée sous le n° 76310948631 auprès du Préfet de région OCCITANIE, ci-après dénommé « l’organisme de formation »

Organisme de formation certifié selon le Référentiel National sur la Qualité – Qualiopi – pour les actions de formation (article L.6313-1-1)

Logo OF Qualiopi
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2103679.1 – Certificat de Conformité

2103679.1 – Attestation de Surveillance 

Hébergement et conception du site

Le site est hébergé chez :

OVH

SAS au capital de 10 069 020 €

RCS Lille Métropole 424 761 419 00045

Code APE 2620Z

N° TVA : FR 22 424 761 419

Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Le site a été réalisé par Esprit Com Web : contact@esprit-comweb.fr

Propriété intellectuelle

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Transmission de vos données personnelles

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Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, l’Internaute peut à tout moment obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en écrivant à Pascal DELMAS par courrier électronique envoyé à l’adresse suivante : contact@accordsurmesure.fr
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